Règlement intérieur du YCB

1.    Statuts du Yacht Club de Beaulieu

       Le présent règlement intérieur, prévu par l’article 17 des statuts du Yacht YCB Beaulieu (YCB), vient compléter ces statuts et a pour but

       d’énoncer et de rassembler en un seul document les consignes à respecter et les règles à appliquer en matière de sécurité des pratiquants, pour

       la bonne utilisation et l’entretien du matériel ainsi que des installations.

 

2.    Règlement Intérieur

       Le présent règlement intérieur adopté par l’Assemblée Générale Ordinaire du 15 décembre 2017 s’impose aux professionnels de l’YCB (salariés,

       prestataires de service du YCB etc.), à tous les membres et à toutes les personnes se trouvant régulièrement au sein du Yacht Club de Beaulieu,

       qui se doivent d’avoir, en toutes circonstances, une attitude et un comportement conforme à l’Etiquette Navale et donc d’observer les règles de

       politesse et de courtoisie correspondantes.

       Le YCB étant à vocation sportive avec accès à de nombreux jeunes, il est recommandé de ne pas fumer dans l’enceinte du    YCB.

 

3.    Organisation générale

       3.1.   Description des locaux et installations du YCB

       §   Les installations du YCB consistent :

       ·    D’une part, en une enceinte extérieure fermée dans laquelle sont installés les locaux du Bureau du secrétariat, une salle de réunion, les

            vestiaires et sanitaires femmes et hommes, un local de rangement pour les membres du YCB, un hangar comprenant les ateliers ; dans

            l’enceinte se trouvent les aires de stockage des unités flottantes, le plan incliné et l’espace du snack.

       ·    Et d’autre part, aux Port des Fourmis, des Pontons où sont amarrés les bateaux des Propriétaires membres du YCB, en fonction de la

            disponibilité des emplacements pour les amarrages.


       3.2.  Conditions Générales d’accès et d’utilisation des locaux et installations du YCB

       §   L’accès aux installations

       ·    L’accès au YCB est réservé aux membres à jour de leur cotisation, à leurs invités ainsi qu’aux personnes venant pratiquer au YCB dans le

            cadre de conventions précises (stagiaires, scolaires, groupes). Tout membre du YCB pourra se faire accompagner, à titre gratuit et de

            manière occasionnelle d’un à deux invités, qui ne pourront en aucun cas utiliser le matériel sportif du YCB. Les membres invitants devront se

            procurer les invitations nominatives correspondantes auprès du secrétariat en amont de la date d’invitation ou le jour même si le

            secrétariat est ouvert. Ils devront rester avec leurs invités pendant leur séjour au YCB.

       ·    Les Membres du YCB ayant un bateau du Port des Fourmis, accèdent aux pontons par un portail qui doit toujours rester fermé.

       ·    L’accès au snack est ouvert aux Membres du YCB pendant sa période d’ouverture et aux personnes extérieures en accord avec le contrat

            signé avec le prestataire du snack.

       §  Accès au Local de rangement

       ·   L’attribution d’un espace pour stocker du matériel dans le local de rangement est liée à la qualité de membre à jour de leur cotisation. Cette

           attribution est faite à titre gracieux dans la limite des disponibilités. Aucun réservoir de carburant, produit inflammable ou moteur hors-bord

           avec réservoir intégré ne pourra y être entreposé. Une clef de ce local est mise à disposition du sociétaire à titre onéreux et est strictement

           personnelle ; après usage, le local doit être toujours fermé à clef. Les sociétaires démissionnaires ou en congé devront retirer leur Matériel

           sans délai et, au plus tard, le 31 décembre de l’année en cours. Passé ce délai, il sera repris possession de l’espace accordé et son contenu

           éventuel sera tenu à la disposition de leurs propriétaires pendant 3 mois.

 

4.    Dispositions relatives à la sureté des installations et équipements du YCB

       ·   Le Directeur ou Chef de Base du YCB, et les personnes autorisées par le Directeur ou Chef de Base du YCB, sont responsables de l’ouverture

           et de la fermeture de l’enceinte du YCB, ainsi que des locaux.

       ·   Chaque membre, salarié ou prestataires de service du YCB, doit se sentir impliqué dans la protection des installations et des équipements du

           YCB et devra intervenir directement auprès d’un éventuel intrus chaque fois que nécessaire ou signaler au secrétariat les cas les plus

           flagrants, impliquant l’intervention d’un administrateur.

       ·   Les affaires personnelles des pratiquants ne sont pas assurées par le YCB et celles-ci sont donc déposées sous leur seule responsabilité.

       ·   D’une manière générale, il est déconseillé de venir au YCB avec des objets de valeur (bijoux, portables, etc…) lesquels ne devront, en tout

           état de cause, ne jamais être laissés sans surveillance.

 

5.    Dispositions en matière de sécurité

       5.1.  Dispositions Générales

       ·   La sécurité doit être un souci constant et conditionne l’activité du YCB et l’action des dirigeants, du personnel du YCB et des prestataires de

           service.

       ·   Les pratiquants se doivent d’appliquer à la lettre les consignes du présent règlement intérieur, spécialement celles prévues au présent titre, ou

           celles qui seraient régulièrement portées à leur attention.

       ·   Le YCB n’encadre les pratiquants que pendant les activités qu’il organise et qu’il surveille.

       ·   En dehors de ces séances encadrées, les pratiquants, et en particulier les mineurs présents dans les installations du YCB, le sont sous leur

           propre responsabilité ou celle de leur représentant légal. Ils sont tenus d’y observer les règles de bonne conduite sous peine de sanction ou

           d’exclusion.

       ·   Le Directeur ou Chef de Base et les Moniteurs sont les acteurs essentiels de la sécurité. Ils sont chargés d’exposer les règles de sécurité à

           tous les pratiquants et de s’assurer qu’elles sont comprises et appliquées.

       ·   Le Directeur ou Chef de Base du YCB et les Moniteurs pourront s’opposer à l’utilisation des équipements du YCB, mais aussi à ceux entreposés

           dans l’enceinte du YCB, s’ils jugent que les conditions de sécurité ne sont pas adaptées pour l’utilisation de ces équipements. Pendant les

           séances encadrées ou surveillées, les contrevenants s’exposent à des sanctions et pourront être exclus du YCB.

       ·   Les membres utilisant leur propre équipement le font sous leur propre responsabilité.

       ·   Tous les utilisateurs du matériel du YCB ou de ses installations ont l’obligation de respecter les consignes de sécurité du présent règlement

           intérieur ou celles qui lui seraient communiquées ultérieurement et de se conformer aux instructions du personnel.

       ·   Tout propriétaire d’un bateau amarré aux pontons du YCB, reste seul juge d’apprécier si le temps est manœuvrable en fonction du bateau

           dont il dispose, de ses compétences, de son entraînement et des règlements maritimes en vigueur. Les Propriétaires des bateaux des pontons

           YCB sont seuls responsables de l’usage de leurs bateaux, des membres à qui le Propriétaire prêterait son bateau ou que ce propriétaire

           inviterait à bord.


       5.2.  Zones de navigation

       Les dispositions ci-dessous correspondent aux lois et règlements en vigueur et sont susceptibles d’être modifiées à tout moment par les autorités

       compétentes :

       ·   Port de plaisance de Beaulieu sur Mer : il est interdit de pratiquer la natation et les sports nautiques dans les eaux du port et dans les passes

           navigables à l’exception de l’espace situé devant le plan incliné du YCB et le chenal ouest d’accès au port. Dans cet espace, la baignade

           n’y est pas autorisée, mais si elle devait être malencontreusement pratiquée, ce serait sans surveillance.

       ·   La pratique de la voile, de la planche à voile, du kayak, du stand-up paddle ou de toute autre embarcation du YCB doit se limiter aux seules

           manœuvres de sortie et de rentrée des embarcations par l’accès du chenal ouest.

       ·   Port des Fourmis : les bateaux des pontons YCB sortant ou entrant au port de Fourmis doivent suivre les règlements établis par « l’Association

           du Port des Fourmis ».

       ·   Les dériveurs légers du YCB peuvent évoluer jusqu’à 2 milles d’un abri dès lors qu’ils naviguent sous le contrôle d’un bateau de sécurité

           immatriculé.

       ·   Les Planches à voiles, paddles, kayaks et autres embarcations du YCB de même type doivent rester dans la zone des 300 mètres.

       ·   Les bateaux des Pontons YCB navigueront en accord les règles maritimes concernant leurs catégories respectives.


       5.3.  Dispositions de sécurité spécifiques

       ·   Les règles de sécurité relatives à la pratique de la voile sont prévues par les textes, édictés par le ministère de tutelle, la Préfecture, les

           Affaires Maritimes, la Fédération Française de Voile, qui s’appliquent au YCB et à ses pratiquants.

       ·   Matériel du YCB :

           o   Aucune sortie en mer sur le matériel du YCB ne pourra se faire sans la présence et l’agrément d’un Moniteur du YCB, qui consignera la

                sortie sur le registre des sorties.

           o   Le Directeur ou Chef de Base du YCB et les Moniteurs sont seuls habilités à autoriser la sortie d’un membre ou d’un pratiquant en fonction

                des conditions météorologiques et de la compétence de l’intéressé.

           o   Les pratiquants de moins de 16 ans doivent être aptes à s’immerger et nager au moins 25 mètres. Les pratiquants de plus de 16 ans

                doivent pouvoir plonger et nager au moins 50 mètres. Ils peuvent présenter un certificat d’une autorité qualifiée. Le pratiquant pourrait

                être soumis, avant son premier embarquement, à un test correspondant aux conditions de sa pratique sur parcours réalisé avec une

                brassière, visant à vérifier l’absence de réaction de panique.

           o   La navigation, lors de sorties encadrées faites sous la surveillance directe d’un Moniteur, doit se faire groupée. Les pratiquants autorisés à

                naviguer de façon individuelle ne doivent pas quitter la zone de navigation sans l’agrément du Moniteur du YCB. Il est interdit de dessaler

                volontairement sans la présence et l’agrément du Moniteur du YCB encadrant la sortie de voile. En cas de dessalage involontaire, il est

                recommandé de ne jamais lâcher son bateau, sauf consigne contraire d’un Moniteur du YCB.

           o   Les baignades depuis les bateaux sont interdites.

           o   Les pratiquants sont priés de prendre soin du matériel, de ne pas monter sur un bateau tant que celui-ci n’est pas entièrement à l’eau et

                d’éviter toute collision avec d’autres bateaux.

           o   Les bateaux devront être rincés à l’eau douce après utilisation et le matériel (voiles, brassières, etc.) doit être rangé. Les avaries

                éventuelles doivent être signalées au Moniteur.

           o   Les dégradations du matériel peuvent entraîner pour le pratiquant  sa participation aux réparations ou une interdiction d’user de ce

                matériel.

       ·   Pour les activités, planche à voile, Paddle et kayak les règles suivantes d’utilisation des matériels doivent être observées :

           o   Hors stages planche à voile, Paddle et kayak, ces activités sont réservées aux seuls membres possédant une licence sportive. Elles seront

                toujours exercées pendant les heures d’ouverture du YCB avec, au minimum une surveillance à terre, étant entendu que seuls les

                Moniteurs sont habilités à préciser les zones de navigation possibles et à autoriser leur utilisation en fonction notamment de l’âge et de

                l’aptitude des pratiquants. Ces derniers devront être inscrits sur le registre de sortie.

           o   Les matériels sont cadenassés et délivrés par les seuls Moniteurs.


       5.4.  Moyens permettant d’assurer la sécurité des pratiquants

       ·   Bateaux de sécurité :

           o   Le YCB dispose d’une flotte de bateaux de sécurité destinée à l’encadrement des activités organisées par le YCB

           o   Toutes les personnes amenées à assurer la sécurité des pratiquants sur l’eau (Moniteurs, initiateurs, bénévoles habilités) doivent être

                titulaires du permis mer si le moteur du bateau de sécurité est d’une puissance supérieure à 6 Cv.

           o   Le Directeur ou Chef de Base du YCB et les Moniteurs autorisés sont les seuls habilités à utiliser l’usage des bateaux de sécurité. Le

                Directeur ou Chef de Base du YCB pourra exceptionnellement autoriser d’autre personnes (initiateurs, bénévoles habilités) sous réserve de

                la condition ci-dessus.

       ·   VHF :

           o   Toute personne assurant la sécurité des pratiquants sur l’eau (Moniteurs, bénévoles), devra être équipée d’une VHF ou d’un matériel de

                communication en état de marche, lui permettant de prévenir, en cas de besoin, les autres Moniteurs, le secrétariat ou les organismes de

                secours.

       ·   Équipements de sécurité individuels (brassières ou gilets de sauvetage) :

           o   Ils sont obligatoires à bord des bateaux et en voile légère les pratiquants devront obligatoirement les capeler.

 

6.    Licences

       ·   Les licences émises par les instances fédérales (F.F.V.) assurent la couverture des pratiquants en matière de Responsabilité Civile et

           Individuelle Accident.

       ·   Aucun pratiquant ne peut embarquer sur un bateau du YCB sans être titulaire d’une licence en cours de validité.

       ·   Les Responsables du YCB, Directeur ou Chef de Bases et Moniteurs sont responsables du contrôle de la bonne application de cette règle. Les

           situations non régularisées impliquent nécessairement l’interdiction de sortie du pratiquant concerné.

       ·   Le Directeur ou Chef de Base du YCB et les Moniteurs sont responsables du bon fonctionnement du dispositif de contrôle et feront des

           inspections régulières pour s’assurer qu’il s’applique correctement.

 

7.    Dispositions spécifiques du plan incliné pour les embarcations

       §   Le Plan Incliné est mis à disposition des seuls membres à jour de leur cotisation ainsi qu’à leurs invités, pour permettre la mise à l’eau des

            embarcations et leur retour sur les aires de stockage

       §   La baignade n’est pas autorisée depuis le plan incliné, mais si elle devait être malencontreusement pratiquée, ce serait sans surveillance.

       §   L’utilisation du plan incliné doit se faire dans le respect de tous.

 

8.    Dispositions spécifiques du plan incliné pour l’Aquabike

       §   Le YCB se réserve le droit d’établir une Convention avec un organisme pour la pratique de l’Aquabike. Cette convention, une fois approuvée

            par le Président du YCB, régit les règles pour la pratique de l’Aquabike, pour laquelle le plan incliné est mis à disposition avec des conditions

            précisées pour son utilisation (heures, espace pour installer les équipements), mais aussi pour l’usage des vestiaires et le comportement des

            utilisateurs, les règles de sécurité etc.

       §   Le Directeur ou Chef de Base du YCB et les Moniteurs doivent s’assurer que les règles de la convention sont strictement appliquées et à

            défaut prendre les dispositions stipulées dans ladite convention.

 

9.    Utilisation des équipements et installations

       §   Les utilisateurs des locaux, bureaux, vestiaires et sanitaires, salle de réunion doivent avoir un comportement en tous points convenable et

            respectueux des autres usagers et du matériel.

       §   Les locaux devront être laissés rangés après usage, dans un état correct de propreté.

 

10.  Utilisation des Ateliers

       §   L’accès aux ateliers est réservé aux salariés et prestataires de service de l’YCB pour les seuls besoins du YCB (réparations, travaux, etc.).

       §   Le stockage de matières inflammables dans ces locaux est interdit.

       §   Des membres pourront ponctuellement utiliser ces ateliers sous la responsabilité des salariés du YCB.

 

11.  Informatique / Téléphonie

       §   L’usage des matériels informatiques du YCB et du réseau téléphonique est réservé exclusivement aux Directeur ou Chef de Base et salariés

            du YCB. Les communications téléphoniques et consultations de sites internet doivent se rapporter aux seules activités du YCB.

       §   Autant que faire se peut, les utilisateurs de ces équipements devront limiter, en nombre et en durée, les communications en privilégiant les

            moins coûteuses.

 

12.  Manifestations

       §   L’organisation de manifestations par des membres du YCB est soumise à l’approbation préalable du Directeur ou Chef de Base du YCB et du

            Président du YCB. L’organisateur, qui doit être majeur et membre du YCB, remplira une demande précisant les données principales relatives à

            la manifestation envisagée : date, heure de fin de la manifestation et nombre estimé de participants.

       §   Ces manifestations ne doivent s’accompagner d’aucune gêne pour les membres (bruit excessif, etc.) et l’emplacement doit être parfaitement

            nettoyé après la fin des festivités. L’organisateur, qui doit rester jusqu’à la fin de la manifestation, est considéré comme responsable de son

            bon déroulement.

 

13.  Le Snack

       §   Le YCB se réserve le droit de faire un contrat avec un organisme ou une personne pour faire fonctionner un snack dans l’enceinte du YCB.

            Une fois le contrat signé par le Président du YCB, l’organisme ou la personne est tenue de faire fonctionner le snack en accord avec les

            termes dudit contrat.

 

14.  Règles d’utilisation du véhicule et matériel roulant du YCB

       §   La conduite du véhicule du YCB est réservée aux seules personnes habilitées et désignées (Directeur ou Chef de Base du YCB, Moniteurs

            autorisés).

       §   Les conducteurs occasionnels devront figurer sur une liste approuvée par le Président du YCB.

       §   La conduite des véhicules du YCB implique le strict respect du Code de la Route et les contraventions, retraits point du permis etc. se font au

            nom du conducteur du véhicule.

       §   Les conducteurs tractant des remorques devront se conformer aux règles édictées en la matière et vérifier avant le départ qu’ils ont bien le

            permis correspondant à l’attelage envisagé.

       §   Les équipes compétition du YCB seront prioritaires par rapport aux autres besoins. Toute utilisation du véhicule devra avoir l’aval préalable du

            Directeur ou Chef de Base du YCB.

       §   Le Directeur ou Chef de Base du YCB devra renseigner de manière hebdomadaire le carnet de bord du véhicule en indiquant en particulier les

            kilométrages, les destinations et en signalant tous problèmes intervenus pendant les déplacements.

       §   Le Directeur ou Chef de Base du YCB est habilité à prendre toutes les dispositions pour lutter contre les dysfonctionnements relatifs à

            l’entretien du matériel roulant. Il rend compte régulièrement devant le Conseil d’Administration de l’état du parc roulant et des anomalies /

            incidents relevés.

       §   L’utilisation de véhicules personnels, hors les cas d’impossibilité d’utiliser le matériel roulant du YCB, ne donnera lieu à aucune prise en charge

            financière par le YCB. L’utilisation d’un véhicule personnel se fera en tout état de cause sous la seule responsabilité du propriétaire de ce

            véhicule.

 

Règlement intérieur approuvé par l’Assemblée Générale du 15 décembre 2017

 

 

Président du Yacht Club Beaulieu (YCB)